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Commission de l’aménagement,
ressources naturelles et environnement

Environnement

Enjeux / Mission / Vision

La Commission de l’aménagement, des Ressources naturelles et de l’Environnement (CARNE) a comme mission d’étudier les différents dossiers et demandes en matière d’aménagement du territoire, de gestion des ressources naturelles et d’environnement. Elle est composée de 6 maires qui analysent les dossiers et émettent des recommandations au Conseil des maires. Le directeur du Service de l’aménagement du territoire en assure le secrétariat.

Les principaux dossiers traités, sans s’y limiter, sont:
  • La conformité au Schéma d’aménagement et de développement des règlements d’urbanisme des municipalités;
  • Les modifications proposées au Schéma d’aménagement et de développement de la MRC;
  • Certaines demandes touchant la zone agricole tel que spécifié dans la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (LPTAA)
  • Le Plan régional des milieux humides et hydriques (PRMHH);
  • Le Plan de gestion des matières résiduelles 2016-2020;
  • Toutes autres demandes formulées par le Conseil des maires;

Fréquence des rencontres : 10 rencontres annuellement

Personne ressource à la MRC :

Arnaud Holleville
Directeur du service de l’aménagement et du développement durable
819 427-6243 poste 1324
a.holleville@mrc-papineau.com

Comité sur la biodiversité

Enjeux / Mission / Vision

Le Comité sur la biodiversité a comme mandat de cibler des stratégies et des solutions menant à l’élaboration de recommandations concernant la conservation, la préservation et la connectivité du territoire de la MRC de Papineau. Il est composé de 16 membres, dont deux (2) maires du Conseil de la MRC et 14 spécialistes du domaine de la conservation du territoire et de la biodiversité. Le Comité émet des recommandations au Conseil des maires.

Pour l’année 2021, le principal projet du comité consiste, sans s’y limiter, en l’élaboration d’un plan d’action qui permettra la mise en œuvre de la Stratégie de conservation de la biodiversité de la MRC de Papineau. Le Comité répond aussi à toutes autres demandes formulées par le Conseil des maires.

Fréquence des rencontres : 3-4 fois par année

Personne ressource à la MRC :

Isabelle Slevan-Tremblay
Coordonnatrice en environnement
819 427-6243 poste 1315
i.slevantremblay@mrc-papineau.com

Comité consultatif agricole

Enjeux / Mission / Vision

Conformément à l’article 148.1 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, la MRC de Papineau a mis sur pied un comité consultatif agricole (CCA). Ce dernier est composé de dix (10) membres, dont cinq (5) maires du Conseil de la MRC et cinq (5) agriculteurs. Le directeur du Service de l’aménagement et du territoire en assume le secrétariat.

Les fonctions attribuées au CCA visent l’étude et l’émission d’avis sur toute question relative à l’aménagement du territoire agricole et à la pratique des activités agricoles. Ces avis sont transmis au Conseil des maires qui prend les décisions.

Fréquence des rencontres : 5 fois par année

Personne ressource à la MRC :

Arnaud Holleville
Directeur du service de l’aménagement et du développement durable
819 427-6243 poste 1324
a.holleville@mrc-papineau.com

Comité forêt

Enjeux / Mission / Vision

Lors de la séance du 21 avril 1999, la MRC de Papineau a créé un comité forêt, qui a comme mandat, entre autres, de formuler des recommandations sur la mise en valeur des terres publiques intramunicipales (TPI) qui lui ont été confiées par le gouvernement du Québec. Le comité forêt est également mandaté afin de formuler au Conseil des maires toute recommandation en lien avec la forêt, la mise en valeur du territoire, l’utilisation des ressources naturelles, etc. Le comité forêt recommande notamment l’utilisation des argents du fonds de mise en valeur des TPI. Les argents du fonds découlent de la gestion des TPI; ces argents servent à soutenir des projets liés à la mise en valeur ou la conservation des ressources naturelles

Le comité forêt est composé de membres qui représentent des intérêts diversifiés à l’égard de l’utilisation et de la conservation du territoire et de ses ressources naturelles. Ainsi, des représentants issus des secteurs de la conservation, de l’enseignement, de l’industrie forestière, de l’Agence des forêts privées de l’Outaouais, d’élus municipaux, siègent au comité forêt.

Fréquence des rencontres : 3-4 fois par année

Personne ressource à la MRC :

Jean-François Larrivée
Ingénieur forestier
819 427-6243 poste 1310
jf.larrivee@mrc-papineau.com